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Julie Couët

Julie possède une expérience de plus de 30 ans en droit commercial, particulièrement en propriété intellectuelle, acquise au sein d’organisations publiques et privées, telles que l’Institut national de la recherche scientifique, Desjardins Groupe d’assurances générales, l’Institut national d’optique et le Gouvernement du Canada, et a également œuvré en pratique privée. Elle se distingue par sa capacité à soutenir la haute direction, à diriger des projets stratégiques et à gérer et prioriser les risques juridiques et commerciaux.

 

Son approche personnalisée vise à offrir des solutions adaptées aux besoins spécifiques de chaque client, en assurant rigueur, conformité et efficacité dans la gestion des enjeux juridiques, opérationnels, contractuels et commerciaux.

 

Spécialisée en gestion et valorisation des actifs de propriété intellectuelle, elle développe des cadres contractuels robustes, des politiques organisationnelles, des procédures, des modèles d’ententes et des processus de conformité adaptés aux exigences réglementaires, notamment dans des contextes de R-D, de transfert technologique et de normes ISO.

 

Elle accompagne également ses clients dans la gestion contractuelle et la conformité réglementaire, ainsi que l’encadrement et la formation des équipes. Elle a également supervisé des équipes, coordonné des projets d’envergure et mobilisé des parties prenantes multidisciplinaires autour de solutions contractuelles et opérationnelles cohérentes.

 

À titre d’exemple, Julie a travaillé sur les mandats suivants :

  • Représentante canadienne du comité international de l’Agence spatiale européenne pour la mise en œuvre de leur politique de propriété intellectuelle dans le cadre de leur processus d’approvisionnement.

  • Participation à la mise en place de la norme ISO 9001 pour le Service météorologique du Canada à travers le pays.

  • Négociation de protocoles d’ententes, entre autres, avec le Royaume-Uni, la Chine, la Corée et les États-Unis.

  • Refonte complète des contrats partenaires commerciaux à l’échelle nationale pour DGAG.

  • Négociation et mise en place d’ententes de services ainsi que de R-D avec des multinationales canadiennes et étrangères.

  • Vérifications diligentes sur les actifs de PI de diverses organisations afin d’identifier les risques juridiques, financiers et commerciaux en lien avec la chaîne de titres et ainsi permettre une prise de décisions éclairée.

  • Rédaction et implémentation de plusieurs outils d’aide à la décision, entre autres, un manuel exhaustif sur la négociation et gestion des ententes contractuelles - « Une trousse d’outils de collaboration pour le personnel du programme du SMC ».

Geneviève Hallé-Désilets

Geneviève assiste ses clients depuis plus de 10 ans dans la gestion et la valorisation de leurs actifs de propriété intellectuelle, ainsi que dans la conformité légale et règlementaire de leurs opérations, notamment en matière de publicité et marketing, étiquetage et emballage, et propriété intellectuelle. Elle a également acquis une vaste expérience dans la négociation, la rédaction et la révision de divers contrats commerciaux complexes ainsi que dans l’élaboration de politiques organisationnelles. Elle conseille des organisations innovantes de toutes tailles – de la jeune pousse à la multinationale – provenant de diverses industries, notamment celles de la technologie, pharmaceutique, des produits de consommation, de la fabrication, et de l’alimentation.  

 

À titre d’exemple, Geneviève a travaillé sur les mandats suivants :

  • Élaboration de stratégies en matière de propriété intellectuelle visant la protection, l’application, la gestion et l’optimisation des actifs de PI, et création de lignes directrices, d’outils et de listes de vérification pour des entreprises en démarrage, des PME et des multinationales dans le secteur de la haute technologie.

  • Vérifications diligentes approfondies (incluant des analyses de chaînes de titres et des audits) des actifs de PI d’organisations variées, afin d’évaluer leur pertinence, leur solidité et les risques associés dans un contexte d’investissement.

  • Conseils juridiques relatifs au développement et au déploiement de campagnes de marketing et de publicité (en prenant en compte notamment les considérations relatives au commerce électronique, à la protection des renseignements personnels et aux exigences linguistiques du Québec).

  • Évaluation juridique de l’emballage et de l’étiquetage de produits d’entreprises multinationales dans des secteurs hautement réglementés tels que l’agroalimentaire, afin d’assurer la conformité aux lois et aux normes applicables.

  • Rédaction, négociation et interprétation de contrats de distribution, de fabrication, de licence, de services, de collaboration, de recherche, et de transfert de matériel.

 

Elle a complété un baccalauréat en administration des affaires à HEC Montréal, ainsi qu’une double formation juridique en droit civil et en Common Law à l’Université d’Ottawa. Elle a pratiqué dans les cabinets d’avocats Robic s.e.n.c.r.l. et Norton Rose Fulbright s.e.n.c.r.l., puis à l’Institut national de la recherche scientifique. Son parcours diversifié lui permet de comprendre les objectifs commerciaux de ses clients, afin d’offrir des conseils stratégiques ancrés dans leur réalité opérationnelle, tout en anticipant et en gérant les risques.

 

Elle a donné plusieurs conférences et séances de formation et a publié divers articles dans le domaine de la propriété intellectuelle et du droit du marketing et de la publicité. Elle sait traduire les concepts complexes en solutions claires et concrètes, permettant à ses clients de naviguer leurs défis juridiques et commerciaux avec confiance.

 

Geneviève accorde une attention particulière aux besoins et aux perspectives de ses clients et maintient des standards élevés de qualité et de rigueur, tout en privilégiant une approche simple, pratique et orientée vers les solutions. Elle est reconnue pour son efficacité, sa fiabilité, son sens analytique et son jugement.

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